Ceux qui s’y sont frottés ou y réfléchissent le savent : le processus de naturalisation – dans le cas où, après plusieurs années de vie au Royaume-Uni, des expatriés français souhaitent devenir Britanniques – peut être intimidant. French Morning London vous propose une petite vue d’ensemble, histoire de simplifier vos démarches.
Première étape : attendre d’avoir vécu suffisamment longtemps au Royaume-Uni. C’est l’une des conditions majeures de la nationalité. Il faut attendre cinq ans (trois, si l’on est marié ou pacsé à un(e) Britannique) et ne pas avoir dépassé plus de 450 jours d’absence (ou 270, en cas de mariage), dont 90 l’année précédant le dépôt de votre demande (plus d’informations sur le processus global dans le livret officiel).
« Les candidats doivent aussi avoir la résidence – avoir l’« indefinite leave to remain » (ILR), que ce soit à la suite de l’EU Settlement Scheme (« settled status ») ou d’un visa, ndlr – depuis au moins douze mois, à moins qu’ils ne soient mariés à des Britanniques (dans ce cas-là, pas besoin d’attendre un an) », précise Ana González, spécialiste en immigration chez Wilsons Solicitors.
Il faut aussi attester d’un niveau d’anglais (B1, à l’oral), lequel est sanctionné soit par un diplôme dans la langue de Shakespeare auparavant obtenu par le candidat, soit par le passage d’un test agréé (environ £150). Il faut également vous confronter à un test de connaissance générale de l’histoire, des institutions, de la culture du pays duquel vous souhaitez prendre la nationalité, le Life in the UK test (£50).
Si vous avez déjà passé un test de langue du niveau attendu lors d’une démarche d’immigration précédente (visa), vous n’avez en principe pas à le repasser, « à moins que l’organisme proposant le test ait perdu son accréditation », indique l’avocat Dominic Magne. La chose est aussi valable pour le Life in the UK, exigé pour l’ILR (hors settled status), qui n’a en outre pas de date d’expiration.
La naturalisation a un coût. Lequel a d’ailleurs été revu à la hausse il y a quelques mois. Concrètement, il faut maintenant débourser 1,580 livres (les £80 correspondent aux coûts de la cérémonie de citoyenneté, intervenant plus tard dans le processus).
Un formulaire est notamment accessible en ligne (pour postuler via le formulaire papier, c’est ici, mais c’est plus long). Vous seront demandées des informations concernant entre autres votre identité, les références de votre settled ou British residence permit (BRP), celles de votre Life in the UK et de votre test d’anglais (ou éléments sur votre diplôme anglophone), votre passé judiciaire (si vous avez déjà été condamné ou avez commis des infractions… l’un des pré-requis de la nationalité étant aussi de faire preuve de good character). Vous allez devoir renseigner votre date d’entrée sur le territoire et aussi indiquer l’ensemble de vos dates de voyages, au jour près, sur cinq ou trois ans (vous n’aurez toutefois pas à fournir de billets).
A fournir, aussi, les coordonnées de deux referees, soit des personnes qui vous auront côtoyé pendant au moins trois ans et pourront attester de qui vous êtes et de la validité de votre démarche (ils doivent signer une déclaration). « L’avantage du ‘référent’, pour le ministère de l’Intérieur, est de disposer d’une personne qui confirme l’identité, l’honorabilité et la capacité mentale du demandeur », indique Dominic Magne. L’un des deux doit être britannique et l’autre occuper une certaine profession.
Vous est aussi présentée une liste de documents à soumettre. Parmi lesquels, les déclarations des deux referees (à télécharger depuis le site), le document d’identité – de préférence celui avec lequel vous avez passé vos tests –, un potentiel BRP, la preuve de votre niveau d’anglais (certificat de votre test ou diplôme), un éventuel certificat de mariage ou PACS avec un(e) Britannique… Et, bien sûr, les « preuves d’avoir vécu au Royaume-Uni » pendant 3 ou 5 ans, « comme des P60s pour ceux qui sont employés », indique Ana González et « ceux qui sont auto-entrepreneurs peuvent utiliser leur déclaration d’impôts », des lettres d’établissements scolaires/universitaires pour les études… (plus d’informations, à la dernière page, ici).
Ces documents peuvent être chargés informatiquement sur une plateforme (un lien est envoyé après la soumission de votre demande) de l’UK Visa and Citizenship Application Services. Vous devez les charger avant votre rendez-vous pour les « biometrics ».
Le site de l’UKVCAS vous permet aussi de prendre un rendez-vous – obligatoire et à réserver dans les 45 jours après l’envoi du dossier – pour enregistrer vos « biometrics », pour que l’on prenne vos empreintes et une photo de vous (à noter que, dans certains cas où vous auriez déjà donné ces éléments lors de démarches précédentes, ceux-ci pourraient peut-être être réutilisés…). Ce rendez-vous peut être gratuit mais plein d’autres services payants (vous pouvez choisir d’y scanner vos documents plutôt que de le faire en ligne, pour £56, les faire vérifier, pour £49) sont proposés.
Si vous obtenez une réponse positive du Home Office (celui-ci a officiellement pour objectif de répondre dans les 6 mois mais cela peut être plus long ou plus court, particulièrement pour les Européens, d’après Ana González), vous serez invité à une « cérémonie de citoyenneté »… où vous devrez « prêter allégeance au monarque et au Royaume-Uni ». Vous deviendrez alors citoyen britannique et recevrez un certificat de naturalisation. La cérémonie est organisée au « council » que vous avez indiqué dans votre dossier et doit se faire sous 90 jours après la réponse du Home Office.
Et si votre démarche n’aboutit pas ? Il est compliqué d’être précis mais sachez que, sur l’année se terminant en mars 2023, les autorités britanniques comptabilisaient 3,785 refus ou retraits de demandes de nationalité, contre 181,480 dossiers acceptés (toutes demandes de naturalisation – par résidence, mariage, enregistrement d’un mineur… – confondues).
Malheureusement, dans pas mal de cas, les frais administratifs (les £1,500) ne sont pas remboursés. Par contre, selon les motifs de refus, l’on peut toujours envisager de postuler à nouveau… mais mieux vaut se faire accompagner d’un professionnel.