Par amour pour ce pays ou tout simplement par pragmatisme (le Brexit étant passé par là), vous avez acquis la nationalité britannique. Une tripotée de petits Anglais égayera désormais votre arbre généalogique jusqu’à la fin des temps, c’est du moins ce que vous pensez. Sauf que ce n’est pas nécessairement le cas quand vos descendants ont quitté le Royaume-Uni. Explications.
Deux types de citoyenneté britannique
Il existe deux cas de figure. « D’un côté, explique Helen Murphie, partner au cabinet d’avocats EBL Miller Rosenfalck, la “citizenship other than by descent’’ (citoyenneté autre que par filiation), acquise lorsqu’une personne est née au Royaume-Uni de parents britanniques ou ‘settled’, parfois décrite comme une citoyenneté à part entière. Et de l’autre, la “citizenship by descent’’ (citoyenneté par filiation), acquise lorsqu’une personne est née en dehors du Royaume-Uni de parents britanniques. Une personne ayant ce type de citoyenneté ne peut généralement pas transmettre le droit à la nationalité britannique à ses enfants ».
Pour être plus concret, prenons l’exemple de Laure et Julien, deux Français ayant résidé au Royaume-Uni et acquis la nationalité britannique. Leur aînée Emma est née à Londres, elle est alors British citizen other than by descent. Leur second, Léo est né en France, où la famille est retournée s’installer depuis. Léo, lui, est British citizen by descent. A priori aucune différence entre eux, sauf pour la génération suivante.
Des conséquences à la troisième génération
Les enfants d’Emma, nés en France (ou hors territoire britannique) seront britanniques, plus précisément British by descent. En revanche, les enfants de Léo nés en France (ou hors territoire britannique) ne seront pas britanniques. Ainsi, comme le résume Helen Murphie, la British citizenship other than by descent « offre un statut de citoyenneté plus souhaitable à l’enfant, pour la transmettre à la génération suivante ».
Deux cas de figure permettraient cependant aux enfants de Léo nés hors du Royaume-Uni d’acquérir la nationalité britannique. D’une part, si Léo était venu vivre en Grande-Bretagne « pendant une période de 3 ans avant la naissance de l’enfant, sans absence de plus de 270 au cours de la période choisie de 3 ans. La demande doit être faite avant la majorité de l’enfant. Il sera alors British citizen by descent », détaille Helen Murphie.
Second cas où les enfants de Léo nés hors Royaume-Uni pourraient être britanniques : si Léo était venu vivre sur le sol britannique « pendant une période continue de 3 ans après la naissance de l’enfant, sans absence de plus de 270 jours. L’enfant sera alors British citizen otherwise than by descent ».
Dans ce dernier cas d’ailleurs, l’enfant, alors qu’il est né d’un citizen by descent, retrouverait alors le type de citoyenneté plus favorable à la transmission de nationalité britannique pour ses propres enfants.